Marque expirée - Marque en non vigueur

ILE SAINTE MARGUERITE
PHILIPPE GARNIER
ANTHONY AGUILAR

Numéro de dépôt :
3721318
Date de dépôt :
12/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2020
ILE SAINTE MARGUERITE de PHILIPPE GARNIER

Présentation de la marque ILE SAINTE MARGUERITE

Déposée le 12 mars 2010 par PHILIPPE GARNIER et ANTHONY AGUILAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ILE SAINTE MARGUERITE »

Les déposants sont PHILIPPE GARNIER domicilié(e) 3 DESCENTE DE L'ESTERON - 06910 - ROQUESTERON - France et ANTHONY AGUILAR domicilié(e) 423 BD JACQUES MONOD - 06110 - LE CANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE GARNIER domicilié(e) 3 DESCENTE DE L'ESTERON - 06910 - ROQUESTERON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILE SAINTE MARGUERITE est expirée depuis le 12 mars 2020.

PHILIPPE GARNIER a également déposé les autres marques suivantes : FREE'MERIDE , LE SUQUET , Île Sainte Marguerite , Les Îles de Lérins


PHILIPPE GARNIER - 3 DESCENTE DE L'ESTERON - 06910 - ROQUESTERON - France

ANTHONY AGUILAR - 423 BD JACQUES MONOD - 06110 - LE CANNET - France


PHILIPPE GARNIER - 3 DESCENTE DE L'ESTERON - 06910 - ROQUESTERON - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.